Informations sur l’éditeur

Mentions légales

Document provisoire — site en phase de test. Les coordonnées de l’éditeur, du responsable de la publication et de l’hébergeur doivent être confirmées avant toute ouverture publique. Les champs signalés « À compléter » ne doivent pas rester dans la version définitive.

1. Édition du service

Nom du service : CARQUOIS — outils numériques destinés aux clubs français de tir à l’arc.

Éditeur / responsable juridique : [À compléter : nom et prénom ou dénomination sociale]
Statut juridique : [À compléter : entreprise individuelle, société, association…]
Adresse de l’établissement ou du siège : [À compléter]
Numéro d’immatriculation : [À compléter : SIREN / RCS / RNE si applicable]
TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable, sinon indiquer « Non applicable »]
Téléphone : [À compléter]
Adresse électronique de contact : [À compléter et vérifier]

Directeur ou directrice de la publication : [À compléter].

2. Hébergement

Hébergeur : [À compléter : dénomination juridique exacte de l’hébergeur]
Adresse postale : [À compléter]
Téléphone : [À compléter].

L’adresse technique temporaire du site ne suffit pas à identifier juridiquement l’hébergeur.

3. Objet et indépendance du service

CARQUOIS met à disposition des clubs des outils de préparation de mandats, d’affiches et de visuels de compétition, dont un générateur gratuit. Le service est indépendant de la Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA) et ne constitue pas un site officiel de celle-ci.

4. Contenus et propriété intellectuelle

Les éléments originaux du site (textes, interfaces et visuels) sont susceptibles d’être protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits des tiers. Les marques, emblèmes, logos, photos et documents fournis par les clubs restent soumis aux droits de leurs titulaires.

Chaque club veille à disposer des autorisations nécessaires pour les contenus qu’il importe ou publie. Les informations publiées dans un mandat ou une affiche doivent être vérifiées par son auteur avant diffusion ; CARQUOIS ne garantit pas à lui seul la conformité aux règlements sportifs applicables.

5. Données personnelles

Les données liées aux comptes clubs et aux documents préparés sont décrites dans la politique de confidentialité. Les informations d’identification et le contact du responsable du traitement restent à confirmer pour le lancement public.

6. Contact et signalement

Pour une demande concernant le site, une information incorrecte ou un contenu publié : [À compléter : adresse e-mail de contact fonctionnelle].

← Accueil Mon compte club